J’ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d’utilisation d’une bibliothèque numérique de manière à respecter l’intégrité du domaine public en cas de diffusion d’oeuvres numérisées.
Il y a plusieurs solutions envisageables et je vous propose ici d’examiner trois exemples de mises en œuvre par des musées ou des bibliothèques :1) Usage de la Public Domain Mark à la Bibliothèque Sainte Geneviève ;
2) Usage de la Licence Ouverte Etalab à la Bibliothèque numérique du Limousin ;
3) Usage de la licence CC0 au Rijksmusuem d’Amsterdam